Nos actions au Conseil communal

Le groupe Avançons-Ouverture ne ménage pas ses efforts pour faire avancer les dossiers qui leur tiennent à cœur. Nos membres sont impliqués dans diverses commissions : de gestion, des finances, culturelle et sport notamment. Notre formation a également lancé plusieurs motions, postulats et interpellations sur des objets tels que le développement durable, la mobilité douce, la gestion des déchets ou la mise en valeur du patrimoine communal.

La motion charge la Municipalité de présenter une étude sur un objet déterminé ou un projet de décision du Conseil communal ou général.

Tiré de vd.ch

Le postulat invite la Municipalité à étudier l’opportunité de prendre une mesure ou de faire une proposition dans un domaine particulier et de dresser un rapport.

Tiré de vd.ch

L’interpellation demande à la Municipalité une explication sur un fait de son administration.

Tiré de vd.ch

Motions, postulats et interpellations déposés en 2023


Motions, postulats et interpellations déposés en 2022


Motions, postulats et interpellations déposés en 2021


Motions et postulats toujours en cours

Les postulats en cours sont ceux dont le Conseil communal a refusé le classement en juin 2021. Retrouvez les réponses de chaque postulat en cliquant sur « réponse de la Municipalité ».

Les postulants demandent à la Municipalité d’étudier la possibilité d’installer des panneaux photovoltaïques sur les toits de la Grande Salle, de la Grande Servanne et du Centre Sportif. Il s’avère d’emblée que le toit de la Grande Salle doit faire l’objet d’une rénovation et isolation. Dès lors, la Municipalité s’est concentrée sur le toit du Centre Sportif et sur celui de la Grande Servanne. Des offres ont été demandées à 5 entreprises actives dans le domaine d’installations de panneaux photovoltaïques et qui produisent et vendent l’électricité. Les travaux d’installation de ces panneaux photovoltaïques devront obligatoirement s’effectuer durant les vacances scolaires. Ces installations constituent un petit pas en matière d’économies pour les finances communales mais un grand pas vers la transition énergétique. Cette production d’énergie solaire constitue une bonne opportunité pour notre commune de remplir son devoir d’exemplarité, conformément aux mesures préconisées par la Planification énergétique territoriale.

La Municipalité propose de classer ce postulat.

La discussion est ouverte.

Mme la Conseillère Circé Barbezat-Fuchs remarque que les choses avancent, mais le Conseil communal n’a toujours pas reçu de rapport sur ce sujet et elle ne souhaite pas que ce postulat soit classé.

La discussion n’est plus demandée.

Par 1 oui, 40 non et 4 abstentions, le Conseil refuse de classer ce postulat.

Les extérieurs sont terminés mis à part, comme évoqué en commission et repris dans ce postulat, l’installation de quelques jeux pour enfants ainsi que quelques bancs proches de ces dits jeux. Un plan du parc avec l’indication des emplacements susceptibles d’accueillir des jeux a été envoyé au club service Kiwanis, qui nous avait demandé de pouvoir équiper un tel endroit pour notre jeunesse communale. La Municipalité est dans l’attente de ce projet et veillera à ce que le parc et les emplacements soient compatibles avec les diverses activités qui sont d’ores et déjà prévues sur ce site (cirque, 1er août, fêtes diverses pouvant se dérouler dans le parc).

La Municipalité propose de classer ce postulat.

La discussion est ouverte.

  1. le Conseiller David Fankhauser estime que la réponse n’est pas complète et ne propose pas de projet concret ; le postulat ne doit par conséquent pas être classé.

La discussion n’est plus demandée.

Par 3 oui, 38 non et 12 abstentions, le Conseil refuse de classer ce postulat.

Les Salines suisses, contactées dans le prolongement de cette motion, n’ont pas encore donné de réponse et ont été relancées.

La discussion est ouverte et la parole n’est pas demandée.

La réponse à ce postulat fait écho à la réponse donnée au postulat du parti Avançons du 26 juin 2019 demandant une « évaluation des potentiels énergétiques renouvelables sur la commune de Bex ». En effet, le but d’une planification énergétique territoriale n’est pas uniquement celui de promouvoir les ressources énergétiques locales et renouvelables, mais également de réduire la consommation d’énergie. Dans cette perspective, les propriétaires de logements, les entreprises ainsi que les particuliers doivent investir pour isoler les bâtiments ou acheter des moyens de locomotion exempts d’énergie fossile. Dans cette optique, la planification énergétique territoriale incite notre commune à instaurer des mesures incitatives telles que celles mentionnées dans le postulat (isolation des bâtiments, production d’énergie renouvelable, achat de vélos électriques, etc.). Pour instaurer ces mesures incitatives, il faut des moyens financiers. Au lieu d’instaurer une nouvelle taxe sur la consommation d’électricité comme le suggère le postulat, la Municipalité a pensé qu’il serait plus opportun de créer un fonds alimenté par une partie des ressources financières provenant de la vente d’énergie hydraulique produite par les turbines communales. A cet effet, la Municipalité élabore un règlement et des directives pour l’utilisation de ce fonds énergétique durable et pour l’octroi des aides financières communales (encouragement communal pour les économies d’énergie et le développement des énergies renouvelables). Ce règlement et ces directives feront l’objet d’un prochain préavis municipal.

La Municipalité propose de classer ce postulat.

La discussion est ouverte.

Le Conseiller Marc Mundler estime que le postulat ne doit pas être classé sans le dépôt d’un préavis.

La discussion n’est plus demandée.

Par 47 non et 2 abstentions, le Conseil refuse de classer ce postulat.

Le projet d’étude pour introduire une taxe communale sur la consommation de l’électricité a été intégré au Plan d’action Cité de l’énergie 2019 – 2023.

La Municipalité a mandaté le bureau Navitas Consilium SA pour élaborer une planification énergétique territoriale (PET) spécifique pour notre commune. Le but d’une PET est de réduire la consommation d’énergie sur le territoire communal et de valoriser les ressources énergétiques locales et renouvelables. La commission municipale « Cité de l’énergie » a eu l’occasion de s’exprimer au cours de l’avancement des travaux de cette planification énergétique territoriale qui a défini 3 lignes directrices : réduction de la consommation énergétique du parc bâti ; approvisionnement en chaleur renouvelable ; développement de la production et de l’autoconsommation d’électricité renouvelable locale. Pour atteindre ces objectifs, divers outils devront être mis en place. Il s’agira principalement d’introduire des mesures contraignantes et incitatives dans le futur règlement d’extension communal et de la police des constructions qui entrera en vigueur simultanément au nouveau plan d’affectation communal.

La Municipalité propose de classer ce postulat.

La discussion est ouverte.

Mme la Conseillère Odette Dupont Bonvin pense que le Conseil communal devrait recevoir une réponse plus élaborée et détaillée à ce sujet et ne souhaite pas classer ce postulat.

La discussion n’est plus demandée.

Par 11 oui, 31 non et 6 abstentions, le Conseil refuse de classer ce postulat.

La Municipalité a mandaté le bureau Navitas Consilium SA de Martigny pour élaborer le Plan directeur des énergies de Bex. Cette étude sera terminée en été 2020 et sera intégrée dans le Plan d’action Cité de l’énergie 2019 – 2023.

Comme indiqué dans le cadre des précédentes réponses, les trottoirs ont été abaissés au droit des passages piétons là où c’était nécessaire. L’éclairage aux normes de ces passages piétons sera normalisé dans la mesure des possibilités budgétaires. L’étude de la circulation et des solutions appropriées pour sécuriser les piétons dans le secteur Magny-Cotterd-Allex-Stand se poursuit. Des cheminements piétonniers ont été réalisés le long des routes de Massongex et des Mines-de-Sel. Le projet de réaménagement de la route d’Aigle avance bon train et arrive à son terme. L’étude des circulations entre l’entrée nord de la localité et la zone Gare – Rivarotte est également bien avancée. Il est relevé ici qu’il est fait appel à des bureaux spécialisés en matière de circulation dans le cadre des projets de réfection de chaussées et d’assainissement. L’amélioration de la mobilité des piétons et des cycles, notamment par la création de trottoirs, reste un souci constant de la Municipalité.

La Municipalité propose de classer ce postulat.

La discussion est ouverte.

Mme la Conseillère Circé Barbezat-Fuchs rappelle l’article 62 du Règlement du Conseil communal qui mentionne que lorsqu’un postulat est pris en considération par le Conseil et renvoyé à la Municipalité, cette dernière doit établir un rapport, une étude ou un préavis dans un délai de 12 mois. Elle refuse donc le classement de ce postulat.

M. le Conseiller Xavier Noël souligne également que l’article 62 du Règlement du Conseil communal n’est pas respecté et rappelle que la demande initiale de ce postulat était la conception d’un plan de mobilité douce. Ce dernier n’est encore pas établi et il refuse le classement de ce postulat.

La discussion n’est plus demandée.

Par 43 non et 9 abstentions, le Conseil refuse de classer ce postulat.

La Municipalité a mandaté une entreprise pour, dans un premier temps, contrôler que les trottoirs soient bien abaissés au droit des passages piétons. L’éclairage aux normes de ces passages piétons est en cours d’étude et sera normalisé dans la mesure des possibilités budgétaires. Un bureau spécialisé a été chargé d’étudier la circulation et les solutions appropriées pour sécuriser les piétons dans le secteur Magny – Cotterd – Allex – Stand. Des cheminements piétonniers sont en cours de réalisation le long des routes de Massongex et des Mines-de-Sel. L’amélioration de la mobilité des piétons et des cycles, notamment par la création de trottoirs, reste un souci constant de la Municipalité.

Des classes supplémentaires ont été aménagées dans des espaces modulaires de type Portakabin pour l’année scolaire 2020 – 2021. La commission poursuit son étude et tiendra le Conseil communal informé de son évolution.

La discussion est ouverte et la parole n’est pas demandée.

La commission a poursuivi son étude. Au vu de l’évolution démographique actuelle, elle est arrivée à la conclusion que cinq portakabin devaient être posées dans les préaux primaire et secondaire pour la rentrée scolaire 2020. Elle examine les diverses possibilités de construire de nouvelles classes, dans le cas où l’évolution continuerait à la hausse.


Motions et postulats classés en 2021

Vu l’expérience accumulée jusqu’ici, la Municipalité revient sur ce qui a été régulièrement dit ces dernières années et fait part de son constat que la collaboration avec Thommen fonctionne bien, hormis l’accessibilité. Notre autorité rencontre régulièrement les représentants de cette entreprise et le sujet de la déchetterie communale revient à chaque fois dans les discussions. Elle est consciente du fait que l’accessibilité est mauvaise et que, lors de grands travaux sur les bâtiments de part et d’autre de l’entrée, il faudra l’améliorer ou alors la déplacer au sud de l’entreprise. Pour ce qui est des employés et de la collaboration, il serait difficile d’offrir un service plus professionnel qu’avec des employés qui sont formés et qui, tous les jours, font de la mise en valeur de déchets leur objectif. Aussi, la Municipalité garde en vue l’amélioration de l’accessibilité et examine la possibilité de recevoir les déchets verts dans une nouvelle déchetterie publique-privée avec l’entreprise Thommen, peut-être avec d’autres communes environnantes. La Municipalité n’a ni les moyens ni comme priorité la construction d’une déchetterie communale. En revanche, elle continue d’équiper les quartiers d’écopoints avec le minimum soit le verre, le papier et les déchets ménagers. De plus, les déchets de cuisine seront sous peu récoltés par Gastrovert Private, en collaboration avec la Satom.

La Municipalité propose de classer cette motion.

La discussion est ouverte et la parole n’est pas demandée.

Par 32 oui, 12 non et 7 abstentions, le Conseil accepte de classer cette motion.

Voir le postulat « Pour une meilleure gestion de nos déchets » déposé le 19.05.2021

Comme déjà évoqué en 2019, la Municipalité ne cesse d’améliorer ses écopoints et va continuer ainsi petit à petit selon son budget. La mise en place de gastrovert private pour les déchets ménagers a pris un peu de retard. Néanmoins la Municipalité a validé au début de cette année la mise en place dans le village et les hameaux de 25 emplacements évolutifs de twins de gastrovert private. D’autre part, la Municipalité n’a pas constaté une évolution négative et l’explosion de déchetterie sauvage même si malheureusement le littering est en progression comme dans l’ensemble des communes bien ou mal équipées en déchetterie. Le ramassage du papier une fois par mois dans le village et la mise en place de containers pour les hameaux sont des plus et le tonnage est de 415 tonnes par an. Malheureusement si au début de la mise en place de ce ramassage le prix était de fr. 20.– la tonne en notre faveur, aujourd’hui il est de fr. 40.– la tonne à notre charge. Ce qui reste toutefois meilleur marché que le coût de fr. 110.– la tonne pour les ordures ménagères. Dès lors et vu que l’évolution vers une déchetterie totalement indépendante de l’entreprise Thommen n’est pas à l’ordre du jour, la Municipalité vous propose de classer cette motion tout en vous assurant qu’elle suit attentivement la possibilité avec l’entreprise précitée d’améliorer la disposition de cette déchetterie.

Le préavis n° 2021-03 – WC piste Vita et finlandaise a été accepté par le Conseil communal lors de sa séance du    17 mars 2021. Il répond aux demandes formulées dans le postulat.

La Municipalité propose de classer ce postulat.

La discussion est ouverte et la parole n’est pas demandée.

A l’unanimité, le Conseil accepte de classer ce postulat.

La Municipalité a mis à l’enquête un projet qui a dû être modifié suite à des exigences des services du Canton. Il est bon de rappeler que nous sommes en pleine forêt et qu’en principe aucune construction n’est acceptée dans cette zone. Néanmoins, après discussion et modification, le projet municipal qui prévoit deux toilettes hommes, femmes et handicapés ainsi qu’un point d’eau extérieur, le tout relié au réseau d’égout via les Plantex (propriété de l’Etat), est en bonne voie de réalisation pour l’année 2020.

Les projets ayant participé au concours du nouvel EMS ont été exposés au public du 8 au 18 décembre 2020. Ainsi, il a été possible pour les visiteurs de vérifier que le projet vainqueur intègre les plans pour l’aménagement d’un cabinet médical de groupe de 180 m2, comme cela a été communiqué par la Municipalité lors de la séance du Conseil communal du 9 décembre 2020. La Municipalité était représentée au sein du jury de ce concours d’architecture. Bien que la Fondation des Maisons de Retraite du District d’Aigle (FMRDA) sera l’unique propriétaire de ce nouvel EMS, la Municipalité ainsi que le service technique communal sont associés aux travaux de préparation puis de suivi du chantier. Cette bonne collaboration devrait faciliter, lorsque les travaux seront terminés (2024 – 2025), l’aménagement d’un cabinet médical de groupe ouvert à la population bellerine.

La Municipalité propose de classer ce postulat.

La discussion est ouverte.

Mme la Conseillère Annelise Cretton a entendu que les décès liés au COVID avaient laissé beaucoup de place dans les EMS et se demande si le nouvel EMS à Bex sera malgré tout construit.

M. le Conseiller David Fankhauser se réjouit du projet du nouvel EMS mais ne souhaite pas classer ce postulat avant qu’un rapport et un projet avec des plans soient présentés au Conseil.

Mme la Conseillère Carole Guérin informe que le COVID n’aura aucun impact sur ce projet en cours.

M. le Municipal Alberto Cherubini confirme que le projet se poursuit et que le nouvel EMS sera construit. Il rappelle que la maison de santé est inclue dans les plans et que les projets ont été exposés au public en décembre.

La discussion n’est plus demandée.

Par 33 oui, 13 non et 3 abstentions, le Conseil accepte de classer ce postulat.

Lors de sa séance du 11 février 2019, la Municipalité recevait MM. Philippe Grobéty et Thierry Michel, respectivement président des Maisons de retraite du district d’Aigle et directeur de l’EMS Grande Fontaine à Bex, pour la présentation du projet de transformation de cet établissement. En effet, l’Etat de Vaud a admis dans son programme d’investissements 2019 – 2024 que la capacité d’accueil de l’EMS de Bex passe de 100 à 120 lits dont pratiquement le 90% sous forme de chambre à un seul lit et avec sanitaires. A cette occasion, soit avant ce postulat déposé le 20 mars 2019, l’objet relevé avec pertinence par le parti « Avançon » a été abordé et, à la question de savoir si des locaux réservés à des médecins y étaient prévus, la réponse fut OUI. En été 2019, nous avons transmis les questions posées par le postulant à M. Thierry Michel qui nous a confirmé que le projet comporterait des locaux à louer à des professionnels du monde de la santé (médecins, ergothérapeutes, physiothérapeutes, etc.) et qu’au moment opportun, il n’hésitera pas à faire appel à la commune, si besoin était, pour récolter un maximum d’informations à ce sujet. Le 29 janvier 2020, MM. Grobéty et Michel, accompagnés par l’architecte mandaté pour le concours et un représentant du Canton, sont venus à l’EMS de Bex présenter à tous les habitants du quartier le calendrier du programme qui prévoit la construction d’un nouveau bâtiment et à terme la démolition de l’existant dont la transformation serait pratiquement aussi coûteuse et ne permettrait pas le maintien des pensionnaires durant les travaux. Le concours d’architecture sera lancé d’ici l’été 2020. Un membre de l’exécutif a été invité à faire partie du comité d’appréciation des projets.


Motions et postulats classés


Interpellations


Réalisés sous l’impulsion de nos Municipaux

Daniel Hediger

  • Présidence du Comité directeur de l’EPOC (Police du Chablais vaudois).
  • Représentation de l’EPOC auprès de la Conférence des Directeurs de Polices municipales Vaudoises.
  • Mise en place d’un nouvel Etat-Major et d’un programme avec un chien policier.
  • Poursuite des actions de contrôle contre le deal de rue à Bex.
  • Création de la Commission sports et de l’événement la « Suisse Bouge ».
  • Mise en place d’une subvention communale aux clubs sportifs formateurs.
  • Engagement de la commune aux côtés du Trophée du Muveran pour la mise en place d’un nouveau concept.
  • Accueil d’une étape du Tour de Suisse.
  • Accueil du Montreux Trail Festival à Bex, avec pour objectif la mise en valeur du patrimoine pédestre bellerin et du tourisme doux.

Jean-François Cossetto

  • Membre du Codir de l’ARASAPE (Association régionale d’action sociale pour le disctrict d’Aigle et le Pays-d’Enhaut).
  • Création des vestiaires du foot.
  • Réalisation et mise en conformité de la cuisine de l’Hôtel de Ville.
  • Assainissement et rénovation du Chalet de l’Arbalesse.
  • Réfection, isolation et création de chambres dans le Chalet de Bovonne avec une mise à disposition pour la location.
  • DOJO, création d’une salle pour les sociétés pratiquants les arts martiaux.
  • Mise en conformité de la ventilation de la cuisine de l’Auberge de Pont-de-Nant.
  • Assainissement du Refuge de Solalex.
  • Mise en place d’un inventaire complet des bâtiments.
  • Rénovation complète de l’ancien Stand de Vauvrise avec la création d’une cuisine et d’une petite scène avec sonorisation.